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Bonjour


Je viens de réservoir un email de mon fournisseur d'ebergement gratuit


je cite

Bonjour, je m'adresse à vous Webmaster de clan-hunter1557.franceserv.com. Monsieur, savez-vous qu'il est interdit de mettre "© 2010 Clan Hunter 1557, tous droits réservés" si l'on a pas réellement déposé de copyright. Je vous laisse donc 48 heure pour enlever ceci. Sinon je me verrais l'obligation de vous dénoncé à Copyright-France pour abus de copyright. Merci de votre compréhension.


Donc ma question comment l'enlever Merci a vous

Si t'as su le mettre tu devrais pouvoir l'enlever ...

Bref il faut modifier footer.tpl du thème .

barman :

Bonjour











Je viens de réservoir un email de mon fournisseur d'ebergement gratuit











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Bonjour, je m'adresse à vous Webmaster de clan-hunter1557.franceserv.com. Monsieur, savez-vous qu'il est interdit de mettre "© 2010 Clan Hunter 1557, tous droits réservés" si l'on a pas réellement déposé de copyright. Je vous laisse donc 48 heure pour enlever ceci. Sinon je me verrais l'obligation de vous dénoncé à Copyright-France pour abus de copyright. Merci de votre compréhension.











Donc ma question comment l'enlever Merci a vous

Copyright-France, d'après leur site internet est un organisme de gestion des dépôts. Ce n'est pas un service de l'état.







En parcourant leur site, on trouve que le logo peut être mis avec ou sans dépot. Il suffit que l'oeuvre soit vraiment de toi et non une copie ou un plagiat. Le dépôt ne parait obligatoire qu'USA et le logo ne parait pas avoir de valeur significative en France.







Vérifies si ton hébergeur relève du droit français. Tes oeuvres le sont si toi tu résides en France.







Voir leur page d'informations sur le copyright Cliquer ici







Cela mériterait que tu demandes à l'émetteur du mail à quel texte de loi français il fait référence. car leur demande n'est pas cohérente avec les infos sur le site copyright-france.

Édité par alain91 Le 09/05/2011 à 09h43

La copyright est une notion de droit anglo-saxon existant principalement aux USA. En droit français, la propriété intellectuelle s'applique automatiquement dès la création de toute œuvre et certaines exceptions s'appliquent dans des cas bien précis également définis par la loi. Ce qui est clairement indiqué sur la page donnée par Alain.



Le symbole © est surexploité sur le web. S'il est évident qu'on ne peut pas l'apposer sur une création qui ne nous appartient pas, il est communément employé pour indiquer à qui revient la propriété intellectuelle et je n'ai jamais lu nulle part que son usage à côté de quelque chose non déposé était interdit. D'ailleurs, la propriété intellectuelle n'oblige pas à effectuer un dépôt horodaté (il me semble que la lettre scellée que l'on s'envoie par la poste peut servir mais je suis loin d'être sûr sur ce point là) et en tous cas, pas forcément chez Copyright France (que je considère comme des "branques" mais c'est un avis personnel ici). Le mail de ton fournisseur est donc complètement fantaisiste et il serait bien que tu lui demandes de prouver ce qu'il avance.



Ton site étant par contre inaccessible au moment de la rédaction de ce message, je n'ai pas pu vérifier s'il pouvait éventuellement concerner autre chose.



Pour information : Le droit d'auteur sur Comment ça marche et mieux, Utilisation du sigle © sur le site de l'INPI.



Edition : J'ai également effectué deux petites vérifications. Les serveurs semblent être hébergés en France (ping et localisation IP) et les conditions générales d'utilisation et de vente de FranceServ indiquent bien qu'elles répondent au droit français (voir ici, tout en bas). Demande donc leur de prouver ce qu'ils avancent histoire de rire un bon coup.